Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVOYLEMAN
MASSON Marcel

Numéro de dépôt :
1094392
Date de dépôt :
24/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Thonon les Bains

Présentation de la marque SAVOYLEMAN

Déposée le 24 octobre 1978 par MASSON Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Thonon les Bains), la marque française « SAVOYLEMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASSON Marcel, domicilié(e) BONS EN CHABLAIS 74140 Douvaine - France.

La marque SAVOYLEMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SAVOYLEMAN est expirée depuis le 24 octobre 1988.

MASSON Marcel a également déposé les autres marques suivantes : MÉTÉOR CONFISERIE A MACHER LONGUE DURÉE , VARAPPE , DISQUE BLEU , LE PIOLET , CRU FRONTIERE , MEULE ROUGE , EMMENTALUX , LA RIMAYE , SUPERLEMAN , SUPERLEMAN


MASSON Marcel - BONS EN CHABLAIS 74140 Douvaine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047

emmental francais.